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Communiqué OL Groupe

Publié le 20 mars 2012 à 16:19

Condamnation de Etienne Tête pour dénonciation calomnieuse envers la société OL Groupe et Jean-Michel Aulas

Par un jugement rendu vendredi dernier, 16 mars 2012, le tribunal correctionnel de Paris a condamné Monsieur Etienne Tête à une amende et à des mesures de réparation civiles pour avoir dénoncé de façon calomnieuse la société OL Groupe et son Président Jean-Michel Aulas à l’Autorité des Marchés Financiers.

Il est rappelé qu’Etienne Tête avait accusé OL Groupe et son président d’avoir sciemment sous-estimé les difficultés du projet de Grand Stade dans le document d’introduction en bourse datant de 2007, et diffusé ainsi des informations fausses ou trompeuses.

Le tribunal a démenti toutes les accusations portées contre la société OL Groupe et son Président et il a rappelé que les auteurs du document avaient, à l’époque, « clairement pris en compte les (…) incertitudes pesant sur les perspectives de réalisation du projet OL Land ».

Loin de se contenter de rappeler ces évidences factuelles, le Tribunal a également stigmatisé la mauvaise foi d’Etienne Tête en notant qu’il « ne pouvait [lui] échapper qu’il ressortait de l’économie générale du document de base que les informations relatives à l’acquisition et au délai d’achèvement du projet OL Land étaient précédées d’une description des multiples risques pesant sur la réalisation du projet », et en relevant « la tardiveté de sa démarche », engagée en 2010 soit trois ans après l’introduction en bourse de OL Groupe.

Le Tribunal correctionnel en a déduit qu’Etienne Tête « ne pouvait, de bonne foi, évoquer dans sa dénonciation l’idée que Jean-Michel Aulas avait sciemment sous-estimé les difficultés de réalisation du projet de stade, ce qui n’est nullement démontré » et que « le délit de dénonciation calomnieuse apparaît dès lors constitué dans tous ses éléments tant matériels qu’intentionnel à l’encontre d’Etienne Tête qui a dénoncé spontanément à l’AMF des faits susceptibles de constituer le délit de diffusion d’informations trompeuses dont il connaissait la fausseté à l’endroit de Jean-Michel Aulas et la société OL groupe ».

Au terme de son jugement très motivé, le Tribunal correctionnel a conclu qu’ « il ressort des circonstances de la commission du délit de dénonciation calomnieuse par Etienne Tête que, par ses agissements, celui-ci a incontestablement causé un préjudice à Jean-Michel Aulas et à la société prétendument bénéficiaire du délit dénoncé de mauvaise foi avec, de toute évidence, l’intention de nuire ».

OL Groupe se félicite de cette décision qui rappelle à tous où se situe la bonne foi et où se situe la mauvaise foi et l’intention de nuire dans le dossier du Grand Stade.